Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITTEL LA CROIX
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL

Numéro de dépôt :
1120517
Date de dépôt :
22/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VITTEL LA CROIX

Déposée le 22 janvier 1980 par SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VITTEL LA CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL, domicilié(e) société anonyme, à VITTEL (Vosges). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque VITTEL LA CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VITTEL LA CROIX est expirée depuis le 22 janvier 1990.

SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR LA FORME , GUARD , DELICES , CRISTAL CAMPS LA SOURCE , LEMTEA , VITTEL , VITTEL VITALITE , VITTEL-LIMONADE , VILHEM , FORCICA


SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL - société anonyme, à VITTEL (Vosges). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Eaux minérales, limonades, eaux de table, gazeuses ou non.